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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Quatuor Transactions
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IV QUATUOR VIGNOBLES TRANSACTIONS VITICOLES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

IV QUATUOR VIGNOBLES TRANSACTIONS VITICOLES
Quatuor Transactions, SAS

Numéro de dépôt :
4259889
Date de dépôt :
25/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/03/2026
IV QUATUOR VIGNOBLES TRANSACTIONS VITICOLES de Quatuor Transactions

Présentation de la marque IV QUATUOR VIGNOBLES TRANSACTIONS VITICOLES

Déposée par voie électronique le 25 mars 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Quatuor Transactions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « IV QUATUOR VIGNOBLES TRANSACTIONS VITICOLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-15 du 15 avril 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Quatuor Transactions domicilié(e) Zone du Bronut - 56500 - MOREAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 733 000 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Quatuor Transaction, M. Bernard CHARLOTIN domicilié(e) Zone du Bronut - 56500 - MOREAC - France.

La marque IV QUATUOR VIGNOBLES TRANSACTIONS VITICOLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4259889.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IV QUATUOR VIGNOBLES TRANSACTIONS VITICOLES arrivera à expiration en date du 25 mars 2026.

Quatuor Transactions a également déposé les autres marques suivantes : Quatuor Transactions


Quatuor Transactions, SAS - Zone du Bronut - 56500 - MOREAC - France - SIREN 477733000


Quatuor Transaction, M. Bernard CHARLOTIN - Zone du Bronut - 56500 - MOREAC - France


Publication - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

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